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Les tautozécoles
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Prochaine réunion (16h) et temps d'accueil (16h) :
Lundi, 25 janvier 2021
Samedi 13 février 2021, à 14h
Dernière mise à jour le dimanche 24 janv. 2021
Ressources diverses
Voici différents documents et références qui peuvent servir autour de la question des tauto-écoles :
Comment créer une tauto-école
,
la brochure « Auto-École Buissonière » sur infokiosques.net
Les statuts de l'association
Notre rapport comptable
, ou
sous forme de diagramme de Sankey
Notre livret d'accueil
Texte de lois de référence (sur légifrance) :
Arrêté du 16 juillet 2013 relatif à l'apprentissage de la conduite des véhicules àmoteur de la catégorie B du permis de conduire à titre non onéreux
Arrêté du 29 juillet 2013 relatif au livret d'apprentissage de la catégorie B dupermis de conduire
Arrêté du 19 février 2010 relatif à l'épreuve pratique de l'examen du permis deconduire B et B1
Article R211-3 du Code la Route